Qu’est-ce que le certificat BSC / BESC dans le transport maritime ?

Le BSC, pour « Bordereau de Suivi des Cargaisons », et le BESC, pour « Bordereau Electronique de Suivi des Cargaisons », sont deux formes de CTN (Cargo Tracking Note). Il est important de ne pas se laisser dérouter par ces termes, car ils ont le même objectif. Ces documents sont essentiels à l’approbation, au suivi et à la surveillance des expéditions de marchandises dans de nombreux pays du monde, en particulier en Afrique. Outre BSC et BESC, le CTN porte divers autres noms, comme FERI, CNCA, BIETC et ENS. Ce certificat est obligatoire dans ces pays. Tout au long de cet article, nous utiliserons indifféremment BESC et BSC pour désigner le CTN, afin de simplifier notre présentation de ce document d’expédition essentiel.

À quoi ressemble un certificat BESC / BSC ?

Ci-joint, la photo d’un certificat BESC du Bénin.

Quels pays exigent le document BESC / BSC ?

• Bénin
• Cameroun
• Côte d’Ivoire
• Madagascar
• Mali
• Niger
• Sénégal
• Sierra Leone

Il est important de noter que ces pays désignent spécifiquement le document sous le nom de BESC ou BSC. D’autres pays appliquent toutefois la même exigence, mais sous des noms différents. Par exemple, en République démocratique du Congo, il est connu sous le nom de FERI. Ainsi, même si le nom peut changer, l’exigence de ce type de document de suivi des cargaisons est très répandue.

Pourquoi le BESC / BSC est-il exigé ?

Le BSC est exigé pour de multiples raisons et présente de nombreux avantages.

Voici quelques-unes de ces raisons :

1. Sécurité : les autorités l’utilisent pour suivre et vérifier le contenu des expéditions, garantir le respect de la réglementation du pays en matière de sécurité et réduire le risque de marchandises illicites.

2. Contrôle des échanges : les pays l’utilisent pour contrôler leurs importations et leurs exportations, c’est-à-dire ce qui entre dans le pays et ce qui en sort. L’équilibre de la balance commerciale et l’aide à l’élaboration des politiques sont d’autres raisons pour lesquelles le BESC est demandé.

3. Dédouanement : le BESC permet aux services de dédouanement de traiter les dossiers rapidement et facilement en fournissant des informations détaillées sur la cargaison transportée. Il permet aux agents des douanes d’en vérifier l’exactitude et garantit le respect des procédures douanières, accélérant ainsi le dédouanement.

4. Perception des recettes : le BESC joue un rôle dans la perception des recettes par les autorités douanières. En documentant avec exactitude les détails de la cargaison, notamment la valeur et la quantité, il aide à calculer les droits de douane, taxes et redevances applicables, garantissant une évaluation et une perception correctes des recettes.

5. Analyse des données : le BESC fournit des données précieuses pour l’analyse et les statistiques commerciales. Les gouvernements et les organismes concernés peuvent analyser les données d’expédition pour mieux comprendre les flux, les volumes et les tendances des échanges, ce qui peut éclairer les décisions politiques et la planification économique.

Qui est responsable de l’obtention du BESC ?

Combien de temps faut-il pour obtenir un BESC ?

Nous proposons un projet de BESC le jour même. Pour obtenir une estimation précise du délai de livraison, n’hésitez pas à nous contacter. En général, le délai de traitement d’un BESC peut varier selon le pays et ses exigences particulières. Selon votre niveau de préparation, la procédure peut être bouclée en une journée seulement ou prendre un peu moins d’une semaine.

Que se passe-t-il si je n’ai pas de BESC ?

Ne pas obtenir de BESC peut entraîner :

• Des pénalités et des amendes
• Des retards de dédouanement
• Des conséquences juridiques
• Un risque de refus de l’expédition
• Une détérioration des relations commerciales

Un BESC peut-il être modifié ou annulé ?

Dans certains cas, un BESC peut être modifié ou annulé avant le départ de l’expédition, mais cela dépend de la réglementation et des règles du pays concerné.

Existe-t-il des alternatives au BESC ?

Certains pays peuvent accepter d’autres systèmes ou documents de suivi des cargaisons, mais il est essentiel de vérifier auprès de nos consultants ou des autorités les exigences spécifiques du pays de destination.

Suis-je exempté de l’obtention d’un BESC ?

Les cas suivants peuvent vous permettre de bénéficier d’une exemption :

• Aide humanitaire
• Expédition gouvernementale
• Expédition diplomatique
• Cargaison en transit